Termes et Conditions

Termes et Conditions
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Dernière Modification: 07.10.2009
VOUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRESENT DOCUMENT AVANT DE UTILIZER LE SITE WWW.MYPAGE.IT DE “mypage.it s.r.l.”.
En utilisant le site, vous acceptez les suivants “Termes et Conditions” d’usage que la Société “mypage.it s.r.l.” communique a l’usager. La Société invite les usagers à lire cette page avant d’effectuer n’importe quelle opération dans ce site.
Indice:
1. Acceptation
2. Site www.mypage.it
3. Usage
4. L’utilisation du portal par les institutions scolaires et les organisations culturelles.
5. Exclusion de responsabilité
6. Indemnisation
7. Vie Privée
8. Forums et blogs
9. Marques
10. “mypage.it s.r.l.”
11. Loi compétente
12. Droit d’Auteur

1. Acceptation
La Société “mypage.it s.r.l.”, avec siège sociale en Bologne, Vicolo dei Ranocchi 2 (ci-après simplement la “Société”), met a disposition le présent site web, à l’adresse www.mypage.it, visant surtout aux enfants entre 5 et 12 ans, à leurs parents, à leurs frères et sœurs à conditions que il soient majeurs, à leurs enseignants et tuteurs, à conditions que les termes et conditions soient respectées (“Termes et Conditions”). L’accès à n’importe quelle partie du site web www.mypage.it implique l’acceptation intégrale des termes et des conditions ci-après mentionnées. La Société se réserve le droit de modifier en tout moment les présents termes et conditions, sans nécessité de notification préalable. On demande donc de contrôler cette section à chaque accès au site, pour en vérifier possibles changements et modifications. [TOP]

  2. Site www.mypage.it
Dans le site www.mypage.it vous pouvez toujours trouver les informations sur le service offert par notre Société, et vous pouvez aussitôt demander des informations plus détaillées sur les termes légales d’usage du site en écrivant à legal@mypage.it. Le site est visé surtout aux citoyens de l’Union Européenne, donc les services offerts peuvent entre différents entre les pays. On demande, pour un usage plus simple, de utiliser les liens au site national, question de trouver les détails sur le service dans votre propre langue. [TOP]

3. Usage
Le site www.mypage.it et chaque objets en faisant partie du même site est fourni a l’Usager à titre gratuit, pour un usage personnel et non-commercial ou lucratif. La Société se réserve le droit de modifier le contenu du site, et aussi du droit de ne pas répondre aux questions posées a travers les adresses publiques et de ne pas fournir aucun support technique concernant le site même. La Société ne veut pas recevoir de tiers, à travers son site ou son e-mail, des informations confidentielles, ou protégées par droit de propriété. Chaque information entré par l’Usager sur le site ou matériel envoyé par l’usager est considéré, dans le cadre de la police sur la vie privé comme non-confidentiel. L'usage qui envoi au site www.mypage.it n'importe quel type de matériel ou information, assure a la Société la licence illimitée et irrévocable d'utilisation, reproduction, publication, modification, transmission et distribution (à titre démonstratif et pas limitatif) du matériel et des informations. L'usager accepte aussi que la Société devienne le titulaire du droit d'utilisation de n'importe quelle idée, concept, savoir-faire ou tecnique que l'usager a entré sur le site, pour n'importe quelle finalité. L'Usager s'engage à ne pas entrer ou envoyer à travers le site n'importe quel matériel que peut être considéré comme (1) diffamatoire, offensif, obscène, abusif vers les droits de tiers, incitant à la discrimination raciale, discriminatoire, ou blasphème; (2) une violation des obligations de confidentialité ou des secret industriels; (3) violations du droit de propriété de tiers ou l'utilisations de matériels sans licence ou sans acceptations de règles d'usage; ou (4) violations de règlements nationaux et/ou internationaux. L'Usager accepte de ne pas publier ou envoyer à travers le site web des matériels qui peuvent raisonnablement constituer une incitation ou une apologie de crimes ou bien de comportements que peuvent engendrer des responsabilités civiles ou bien des comportements hors de loi de n'importe quel Pays, Autorité, ou que peuvent violer droits de tiers dans n'importe quelle partie du monde. Le Parent, en registrant le mineur sur la page de mypage.it et en activant les fonctions d'entrer, modification, suppression de textes ou des images, assume la responsabilité des actions du mineur, indépendamment ou sous vigilance. La rédaction de mypage.it se réserve le droit d'exploitation économique du contenu entré par les usagers de mypage.it. La Société se réserve le droit de suppression du site du matériel que puisse être raisonnablement soupçonné de inclure des message interdits, comme défini précédemment, ou dans tout le cas, canceller n'importe quel matériel que puisse être inapproprié vue les finalités du site même. En dépit de ces propositions, il faut considérer que la Société n'a pas le contrôle sur les contenus entrés par les usagers sur son site, et comme règle générale, la Société ne surveille pas le contenu pour s'assurer qu'il soit conforme à ce qu'a été précédemment défini. On mets en demeure de lier le site www.mypage.it à des sites indécents ou inappropriés, inclus par exemple des sites pour adultes, ou violents, racistes, ou associés à des religions contraires à un esprit de fraternité ou de paix. On demande à tiers de éliminer de leurs pages tout lien, référence ou allusion au site www.mypage.it et à ses contenus, inclue comme demande explicite de suppression de la Société vers l'Usager. Tout matériel contenu dans le site, qui a titre démonstratif mais non limitatif inclue textes, dessins, morceaux de musique, photographies, images, vidéos, donné de registration, téléchargements numériques et logiciels, ci-après nommés avec le terme "Objets", est de propriété de "mypage.it s.r.l." et sa partie prenante et il est protégé par le droit d'auteur en vigueur en Europe et par les loi du droit international. La Société autorise la vision e le téléchargement des Objets, à condition que cela soit possible et permis, pour un usage personnel, et sans buts commerciaux ou lucratifs, à condition que les Objets ne soient pas altérés ou modifiés, et qu’il soient pas utilisés pour créer des œuvres, reproduits, exposés au publique, diffusés, distribués ou utilisés pour n’importe quel but commercial ou directe au publique. C’est interdit de utiliser les Objets en référence à autres site web pour n’importe quelle finalité, sans une autorisation écrite par la Société ou par les propriétaires du droit d’auteur ou bien les licensés des Objets et leur ayants cause. Si on souhaite reproduire fidèlement une partie des Objets ou des contenus du site www.mypage.it sur des magazines, journaux ou tout moyen de presse, numérique ou pas, il faut obtenir l’autorisation écrite de la Société “mypage.it s.r.l.”, contactant le responsable de la rédaction au 2 Vicolo Ranocchi, 40124 Bologne (merci de spécifier dans la demande quel Object ou partie d’Object vous souhaitez reproduire.) L’Usager accepte d’indemniser et cautionner la Société et les auteurs de la Société, en cas de demande d’indemnisation de tout type, judiciaire ou extrajudiciaire, à cause d’une violation par l’Usager des dispositions de ce document. [TOP]

4. L’utilisation du portal par les institutions scolaires et les organisations culturelles.
L’utilisation du portal par les institutions scolaires et les organisations culturelles. Les institutions scolaires et les organisations culturelles peuvent demander, par e-mail à l’adresse info@mypage.it , d’utiliser le portal mypage.it pour des classes entières, des groups de travail, des groups d’étude ou des groups récréatifs. Pour utiliser collectivement mypage.it la supervision d’un adulte est nécessaire. L’enregistrement de plusieurs mineurs avec une seule boite e-mail empêche l’utilisation complète du portal mypage.it. Les institutions scolaires et les organisations culturelles peuvent demander l’autorisation aux parents du mineur pour son utilisation de mypage.it avec le formulaire ici présent. En manque de autorisation, les institutions scolaires et les organisations culturelles s’assument la responsabilité de l’utilisation du portal mypage.it en forme réduite par le mineur. [TOP]

5. Exclusion de responsabilité
La Société, par ce document, exclue chaque condition, garantie, représentation judiciaire ou indemnisation concernant le service, et en général, l’approvisionnement ou manque de approvisionnement du service, et des délais liés au site www.mypage.it ou son exactitude, complétude, mise à jour, qui peuvent être liés au rapport entre la Societé et l’Usager, selon le paragraphe 4 de ce document. L’Usager déclare de être au courent et de accepter que l’utilisation du site www.mypage.it est sur sa propre responsabilité, et que la Societé n’endosse pas la responsabilité sur le dégrée de satisfaction de l’Usager par rapport à ce site, sur des possibles interruptions du service, son exactitude ou sécurité. Chaque contenu ou service offert à travers le site www.mypage.it ou lié au site même est offert avec la formule du “COMME CA” et sur la base de “SA DISPONIBILITE”. La Société exclue donc toute garantie ou acceptation par rapport aux contenus du site web www.mypage.it ou ses services corrélés qui sont disponibles à travers le site. La Société se réserve le droit de modifier et canceller tout contenu du site www.mypage.it en tout moment, aléatoirement et sans responsabilité aucune. [TOP]

6. Indemnisation
Sauf responsabilité pour conduite dolosive ou faute grave, la Société et ses ayants cause (qui ils soient partie ou pas de la création, production, assistance, maintenance et approvisionnement du site www.mypage.it) inclue toute Société faisant partie du Groupe “mypage.it s.r.l.”, ses dirigeants, employés, actionnaires ou autre sujet, la Société n’accorde pas aucune indemnisation pour dommages directes ou indirectes, damnum emergens et lucrum cessans, dérivant de l’usage ou de la manque d’usage du site www.mypage.it, en toute forme et en relation à n’importe quelle raison. La Société n’a aucune responsabilité non plus par rapports au liens avec autres sites ou le téléchargement dès ces sites de tout matériel. [TOP]

7. Vie Privée
En registrant sur le site, vous acceptez de fournir correctement a la Société les donnés que vous seront demandés à la page de registration. L’Usager est prié de lire attentivement la police sur la protection de ses donnés personnels ci-après. POLICE sur la VIE PRIVE Les informations fournie par l’Usager sur la page de registration du site et partout dans le site www.mypage.it seront utilisé par la Société avec des buts liés à la fourniture des service aux Usagers sur le site même. En tout moment la Société et ses ayant cause, peuvent utiliser ces informations pour des finalité de marketing ou d’information sur des services ou des produits qui puissent être intéressants pour l’Usager. L’Usager devra indiquer dans la partie spécifique du formulaire de registration, si il veut recevoir ces informations. Les donné entrés ne seront pas donné à des sociétés tierces. Certaines banque de donné peuvent être situées dans des Pays où ces normes en défense de la Vie Privée prévue par les Etats de l’Union Européenne ne sont pas appliquées, mais en tout cas la confidentialité et la sécurité des donnés seront garanties avec les nécessaires protections. La Société souhaite protéger la Vie Privé de ses Usagers. Les donnés personnels seront gardés sur un système électronique avec des mesure de sécurité active ou sur des supports en papier, et ils ne seront pas utilisé que pour les raisons décrites dans cette Police. Le Serveur qui hôte le site www.mypage.it est configuré pour donner accès aux donnés seulement au personnel autorisé. Un Pare-feu protège le serveur de tout intrusion. Des petit morceau de code, appelé “cookies”, seront installés sur l’ordinateur de l’Usager, question de simplifier la navigation, personnaliser le service et contrôler le nombre de visites. Les seules informations gardées sur ces “cookies” seront les informations que l’Usager même a fourni. Les cookies ne sont pas capables de obtenir des informations du disque dur de l’Usager. Leur seule fonctionne sera permettre à la Société de évaluer l’effective utilité des informations sur le site www.mypage.it et de vérifier un comportement propre de l’Usager dans le site. La société ne donnera ni vendra jamais les informations obtenue à travers les cookies à société tierces. Si l’Usager ne veut pas en recevoir, il pourra configurer son logiciel navigateur pour refuser les cookies ou les désactiver entièrement. La meilleur navigation dans le site www.mypage.it est subordonné à l’acceptation des cookies. L’Usager a le droit de avoir accès, corriger, mettre à jour et canceller ses donnés, en le demandant à l’adresse webmaster@mypage.it La Société “mypage.it s.r.l.” gardera les informations entrées pour la période nécessaire pour offrir le service à l’Usager ou pour les temps prévus par la loi. [TOP]

8. Forums et blogs
La société mypage.it s.r.l. en respectant les normes nationales et communautaires, soutient la liberté d’expression de ses usagers dans ses portales. Elle pourra, pourtant, effectuer des modérations et des contrôles sur les contenus publiés par ses usagers pour s’assurer que les précités contenus n’aillent pas à l’encontre des règles générales de ordre publique et décor, qu’elles ne incitent pas à la haine raciale, à la violence sur personnes, animaux, choses ou biens et elles ne soutiennent pas la pédophilie, ne soient pas blasphèmes ou offensant vers autres sujets. La société mypage.it rappelle à ses usagers que la jurisprudence Italienne ne considère pas la publication sur un forum, un « chat » ou un blog comme des expressions de liberté de presse, et donc chaque usager s’assume sa propre responsabilité pour ce qu’il va publier sur le web. La société mypage.it s.r.l. transmettra seulement aux autorités judiciaires toute information nécessaire pour poursuivre légalement les auteurs de crimes. [TOP]

9. Marques
Il est explicitement interdit pour l’Usager de montrer ou utiliser en toute manière les marques et les logos de “mypage.it s.r.l.”, sans une autorisation formelle obtenue du propriétaire de la Société. [TOP]

10. “mypage.it s.r.l.”
mypage.it s.r.l. Vicolo dei Ranocchi, 2 40124 BOLOGNE (BO), Italie Tel. 0039 051.6565347 Fax 0039 051.6565347 Nombre registration CCIAA, C.F. e PIVA: 02832461202 [TOP]

11. Loi compétente
Ces termes et conditions sont soumis à la loi Italienne. Chaque litige dérivant de l’application de ces loi sera compétence exclusive du Tribunal de Bologne. [TOP]

12. Droit d’Auteur
Copyright©mypage.it s.r.l. 2008. Tout droit réservé. Il est explicitement interdit de copier, vendre, ré-publier ou modifier tout matériel ou logiciel contenu sur le site www.mypage.it ou tout accessoire y contenu, sans une autorisation officielle obtenue par la société “mypage.it s.r.l.”. [TOP]